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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOREHAL
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CHEZ SOIZIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ SOIZIC
BOREHAL - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797064
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque CHEZ SOIZIC

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BOREHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEZ SOIZIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREHAL domicilié(e) Avenue de Lescart, 33450 SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 243 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES Société d'avocats - France.

La marque CHEZ SOIZIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ SOIZIC est expirée depuis le 3 juin 2009.

BOREHAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS , CHARLES DES PRES , COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS , EUREHAL


BOREHAL - Société Anonyme - Avenue de Lescart, 33450 SAINT LOUBES - France - SIREN 333243632


CABINET LANGE ET ASSOCIES Société d'avocats - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445223 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449261 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Poissons, crustacés, coquillages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.